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Les prescriptions pour votre patientèle

Quelles prescriptions pour mes patients lors de mon départ en retraite ?

Avant votre départ à la retraite, afin de laisser un délai supplémentaire à vos patients pour trouver son nouveau médecin traitant et éviter toute interruption de traitement préjudiciable à la santé du patient, vous pouvez utiliser les durées maximales de prescription.

Prescriptions
1/ Les médicaments
médicaments

Avant votre départ à la retraite, afin de laisser un délai supplémentaire à vos patients pour trouver son nouveau médecin traitant et éviter toute interruption de traitement préjudiciable à la santé du patient, vous pouvez vous référer aux durées maximales de prescription.

​Au-delà des durées maximales de prescription, vos patients sous traitements chroniques peuvent se rapprocher de leur pharmacien. En effet, à titre exceptionnel, dans le cadre d’un traitement chronique, lorsque la durée de validité d’une ordonnance renouvelable est expirée, le pharmacien peut dispenser les médicaments nécessaires à la poursuite du traitement.

2/ Les contraceptifs
contraceptifs

Pour permettre la poursuite d'un traitement contraceptif, le pharmacien peut dispenser, sur la base d'une prescription datant de moins d'un an et dont la durée de validité est expirée, des contraceptifs oraux pour une durée de traitement supplémentaire non renouvelable de six mois, sauf s'ils figurent sur une liste fixée par arrêté du ministre chargé de la Santé.

Les infirmiers peuvent renouveler une prescription de médicaments contraceptifs oraux, datant de moins d'un an,pour une durée maximale de six mois non renouvelables, sauf s'ils figurent sur une liste fixée par arrêté.

Pour informer vos patients sur ces dispositifs, consultez la rubrique dédiée d'ameli.

3/ Liste des produits et prestations (LPP)
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La prescription d’un produit ou d’une prestation inscrit sur la LPP ne peut être faite pour une durée supérieure à douze mois. Au-delà de ce délai, une nouvelle prescription est nécessaire.

Attention toutefois, une ordonnance d’un produit ou d’une prestation inscrit sur la LPP doit être conforme aux conditions particulières de remboursement éventuellement prévues par la nomenclature.

A titre d’exemple, une prescription initiale de complémentation orale ne peut excéder une durée d’un mois et la première délivrance est limitée à dix jours.

4/ Pansements et soins infirmiers
Pansements et soins infirmiers

Pendant la durée des soins prescrits, l’infirmier est habilité à prescrire des articles de la LPP pour pansement dès lors qu’il n’y a pas de mention contraire du médecin prescripteur.

Les séances de soins infirmiers à domicile pour un patient, quel que soit son âge, en situation de dépendance temporaire ou permanente peuvent être réalisées pendant une durée de 1 an après élaboration d’un Bilan de Soins Infirmiers (BSI).

Dans certains cas, la durée de soins est précisée au titre XVI de la NGAP.

A défaut, lorsque la prescription d’actes infirmiers ne comporte pas du délai de réalisation, ni de durée de soins, la règle de la justification médicale s’applique.

5/ Prescriptions de soins de masso-kinésithérapie
Prescriptions de soins de masso-kinésithérapie

Le renouvellement d’ordonnance

Le masseur-kinésithérapeute peut renouveler une prescription médicale initiale d’actes de kinésithérapie en l’absence d’indication contraire du médecin et si la prescription date de moins d’un an.  A cette occasion, il peut également l’adapter en modifiant le nombre de séances renouvelées ou le type de séance à effectuer.

L’accès direct

Le masseur-kinésithérapeute peut réaliser ses actes en accès direct, sans prescription médicale préalable, s'il exerce dans les structures de soins et d'exercice coordonné suivantes :

  • Dans les établissements de santé publics, privés d'intérêt collectif et privés ;

  • Dans les établissements et les services sociaux et médico-sociaux ;

  • Dans le cadre des structures d'exercice coordonné suivantes : équipes de soins primaires/équipes de soins spécialisés, centres de santé et maisons de santé pluridisciplinaire.

Le nombre de séances sera limité à huit si le patient n’a pas eu de diagnostic médical préalable.

Le masseur-kinésithérapeute doit adresser au patient, ainsi qu’à son médecin traitant, un bilan initial et un compte-rendu des soins réalisés. Ces documents peuvent être reportés dans l’Espace santé du patient.

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